Déposée le 20 janvier 1998 par la Société Anonyme (SA) MILLS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris),
la marque française « PANO »
Le déposant est la Société Anonyme (SA) MILLS domicilié(e) 82 rue Edouard Vaillant,93350 LE BOURGET (dossier no 2352764) - 93350 - France et immatriculée sous le numéro RCS 632 036 927 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET PLASSERAUD domicilié(e) 52 rue de la Victoire,75440 PARIS CEDEX 09 (dossier no 2352764) - 75440 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
MILLS Société anonyme - 82 rue Edouard Vaillant,93350 LE BOURGET (dossier no 2352764) - 93350 - France - SIREN 632036927
CABINET PLASSERAUD - 52 rue de la Victoire,75440 PARIS CEDEX 09 (dossier no 2352764) - 75440 - France
Renouvellement sans limitation le 9 octobre 2007 n°2352764 - Publication au BOPI 2007-10-09
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-27
Publication - Publication le 27 févr. 1998 au BOPI 1998-09
Etaiements et échafaudages, tours d'étaiement, échafaudages fixes ou roulants en acier ou en aluminium, échafaudages de façades, de service, multidirectionels, à cadres, en tubes et colliers (ou raccords), podiums métalliques, murs d'escalade métalliques, tribunes métalliques, ouvrages provisoires métalliques, passerelles de service métalliques, platelages métalliques, plates-formes métalliques, stockages métalliques, hangars provisoires métalliques, parapluies métalliques, charpentes métalliques, poteaux lisses, diagonales, consoles métalliques, semelles de base métalliques, tubes d'acier, colliers (raccords) d'échafaudage droits variables métalliques, manchons et broches, boulons, planchers métalliques, planchers partiellement métalliques, planchers acier, planchers aluminium, planchers à trappe métalliques, échelles métalliques, escaliers, limons, marches métalliques, traverses métalliques, poutres à treillis en acier ou aluminium, goujons, bras d'auvent, berceaux de manutention, conteneurs métalliques, cadres métalliques, garde-corps métalliques, pannes métalliques, éléments de faîtage de métaux, filets et barrières de police en métaux, passerelles en aluminium, poutres porteuses et contremarches métalliques, stabilisateurs métalliques, câbles métalliques non électriques, lests en métaux, stands métalliques, supports métalliques de décors de théâtre ou d'exposition, structures tubulaires métalliques, poteaux courants ou coulissants en métaux, cadres courants ou coulissants en métaux, bases de vérin en métaux, poutrelles de coffrage en acier ou en aluminium, crapauds, éclisses, cadres à galet à cric en métaux, chevêtres, bipodes, étais, sous-hausses, profilés et supports en métaux, panneaux de coffrage en aluminium, tiges à pas rapides, écrous, platine d'appui, étais tirant-poussant, solives, poutres, têtes de décintrement, angles intérieurs et extérieurs en métaux, vérins (vis) d'amarrage, vérins (vis) de pied, bases téléscopiques métalliques, fourches métalliques d'étaiement, pinces (fixation) à tôle, pinces (fixation) à tôle ondulée, pinces (fixation) à tôle nervurée, pinces (fixation) à tôle acier, pince (fixation) à tôle polyester, clavettes métalliques. Etaiements et échafaudages, tours d'étaiement, échafaudages fixes ou roulants, échafaudages de façade, de service, multidirectionels, à cadres, en tubes et colliers (ou raccords), podiums, murs d'escalade, tribunes, ouvrages provisoires, passerelles de service, platelages, plates-formes, stockages, hangars provisoires, charpentes, poteaux, lisses, diagonales, consoles, semelles de base, planchers majoritairement non métalliques, planchers en bois, planchers à trappe, plantes, plinthes, escaliers, limons, marches et traverses, poutres, cadres, garde-corps, pannes, éléments de faîtage, poutres porteuses, contremarches, stabilisateurs, stands, poteaux courants, poteaux coulissants, cadres courants, cadres coulissants, traverses de base, poutrelles de coffrage en bois, poteaux garde-corps, poteaux à roue, cadres, étais, planchons, profilés, panneaux de coffrage, solives, poutres, têtes de décintrement, poteaux garde-corps, angles intérieurs et extérieurs, tous les produits précités n'étant pas métalliques ou majoritairement métalliques.
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.
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